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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS
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RABOROUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RABOROUT
CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95598302
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2005

Présentation de la marque RABOROUT

Déposée le 16 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RABOROUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS domicilié(e) Lieudit Chavannes, 69400 ARNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 796 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque RABOROUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RABOROUT est expirée depuis le 16 novembre 2005.

CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS a également déposé les autres marques suivantes : POLYPASS , COMBI-SPEED , KANGOUROU , COMBI-BACK , COMBI-GREEN , COMBI-SWEEP , MANUBOR


CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS (Société Anonyme) - Lieudit Chavannes, 69400 ARNAS - France - SIREN 338796683


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

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